CONDITIONS GÉNÉRALES

Inscription
Par internet, dès le 1er mars de chaque année pour la rentrée de septembre.
L’inscription est définitive une fois la confirmation reçue par e‐mail. La validation des parents est requise pour les élèves mineurs.
L’élève est inscrit pour l’année scolaire entière.
Nous acceptons les inscriptions toute l’année dans la mesure des places disponible.
L’Académie Vocale Singing Tree se réserve le droit d’annuler un cours si le nombre minimum d’élèves (6) n’est pas atteint. En cas d’annulation d’un cours, celui-ci sera remboursé dans sa totalité.

Démarches administratives
Toutes les démarches administratives doivent être faites par écrit, par email à academy@singing-tree.com ou par courrier à Académie Vocale Singing Tree, avenue de Tivoli 19 bis, 1007 Lausanne.

Renouvellement d’inscription
L’inscription ne se reconduit pas automatiquement d’une année à l’autre. L’élève – ou respectivement leurs parents – doivent renouveler leur inscription avant le 30 avril pour une rentrée en septembre.

Annulation
Les annulations sont gratuites jusqu’au 30 juin. Passé ce délai, l’annulation entraîne une dédite de CHF 100 pour les cours collectifs, respectivement CHF 250 pour les cours individuels.
Dès le 02 septembre, les écolages sont dus dans leur totalité. Toute annulation doit être signalée par écrit par email à academy@singing-tree.com ou par courrier à : Académie Vocale Singing Tree, avenue de Tivoli 19 bis, 1007 Lausanne.
Les annulations annoncées aux professeurs ne sont pas considérées.

Arrêt ou interruption en cours d’année
La Direction pourra accorder des réductions pour de justes motifs (par exemple déménagement à l’étranger, changement de statut de la famille). En cas de maladie prolongée ou accident (sans retour de l’élève au cours de l’année scolaire concernée) et sur présentation d’un certificat médical, un remboursement pourra être accordé. Lorsque la force majeure est retenue, seules les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata temporis de la valeur prévue de l’écolage. Le cas échéant, le remboursement du trop-perçu aura lieu dans un délai de 3 mois. La demande d’arrêt de cours doit être faite par écrit par email à academy@singing-tree.com ou par courrier à : Académie Vocale Singing Tree, avenue de Tivoli 19 bis, 1007 Lausanne.

Calendrier général
L’enseignement est organisé sur une année scolaire de septembre à fin juin.
Pour les cours individuels, l’horaire est établi d’entente entre le professeur et l’élève.
Des stages sont organisés pendant les vacances d’automne, de février, de Pâques et pendant les vacances d’été sur inscription.

Vacances et jours fériés
L’Académie Vocale Singing Tree suit l’agenda scolaire Vaudois et tient compte des vacances et jours fériés officiels (voir l’onglet « vacances et congés » sur notre site internet).
Les cours hebdomadaires n’ont pas lieu durant les vacances scolaires et les jours fériés officiels de la Commune de Lausanne à l’exception des stages et des masterclasses.

Cours d’essai
Il est possible d’effectuer un cours d’essai tout au long de l’année sur RDV sans engagement avant de souscrire à l’inscription annuelle.

Absence et retards des élèves
Toute absence de l’élève doit être annoncée au professeur le plus tôt possible. Les leçons manquées ne sont ni remplacées, ni remboursées.
Toute absence non excusée de l’élève pendant plus de quatre semaines consécutives pourra être considéré, par l’Académie comme un départ volontaire et par conséquent une résiliation définitive de l’inscription. Dans ce cas, le solde des frais de l’année en cours est dû.
Les professeurs ne sont pas tenus d’accepter dans leur cours tout élève arrivant en retard sans justificatif. Passé un quart d’heure, l’élève ne sera pas accepté en cours.

Indiscipline
L’Académie Vocale Singing Tree, se réserve le droit de résilier l’inscription et de renvoyer un(e) élève pour : indiscipline répétée, impolitesse envers les professeurs ou les autres élèves, absences à répétition non justifiées, fautes graves, vol du matériel pédagogique, non-paiement de l’écolage. L’écolage ne sera pas remboursé si un(e) élève est exclu(e) pour les raisons susmentionnées.

Suivi des cours
Les élèves sont tenus d’arriver en avance avant le début du cours avec leur matériel pédagogique et la tenue adéquate.

Assurance accident et responsabilité civile
Chaque participant doit être assuré personnellement pour l’accident et la responsabilité civile.

Autorisation de sortie
Une autorisation de sortie est demandée pour les parents qui souhaitent que leur enfant rentre seul.

Absence du professeur
En cas d’absence du professeur, les cours sont remplacés, l’élève sera prévenu à l’avance. L’enseignant peut donner deux cours individuels par vidéoconférence par élève et par an, hors cas de force majeure, en accord avec le répondant.

Ecolages
Les écolages doivent être réglés dans les 30 jours suivant l’émission de la facture. Si les délais des paiements par acompte ne sont pas respectés, l’intégralité de la facture est due à 30 jours. Les factures jusqu’à CHF 500 se paient en une seule fois. Les factures entre CHF 501 et CHF 3500 peuvent être réglées en 3 fois.
Le paiement de l’écolage est fait par virement bancaire ou en ligne par carte bancaire.
En cas de changement de répondant, la facture sera adressée au nouveau répondant uniquement après acceptation par les deux parties (ancien répondant et nouveau répondant).
En cas de non‐paiement à la suite des rappels usuels, la facture est remise au service du contentieux. La Direction se réserve le droit de suspendre les cours d’un élève dont l’écolage ne serait pas acquitté.
Les frais d’achat de matériel (manuels, photocopies etc.) sont à la charge de l’élève.
Pour les élèves arrivant en cours d’année, l’écolage est ajusté à partir de la date du début des cours.
Les frais d’inscriptions sont fixés à 80 CHF. Le montant de l’écolage tient compte des vacances scolaires et des jours fériés officiels, durant lesquels le secrétariat est fermée.

Réduction de famille
Les enfants d’une même famille, inscrits à l’Académie peuvent bénéficier des conditions préférentielles suivantes : 15% dès 2 enfants mineurs et 5% par enfant mineur supplémentaire (20% pour 3 enfants, 25% pour 4 enfants, etc.).
Le taux de la réduction de famille peut être modifié jusqu’au 02 septembre de l’année en cours. Passé ce délai, la modification du taux se fera sur la facture du dernier enfant inscrit.

Droit à l’image et propriété intellectuelle
L’Académie Vocale Singing Tree peut utiliser des enregistrements sonores ou des images de groupe ou portrait d’élèves (photos, vidéos), qui auront été pris lors des cours et manifestations de l’institution et sur lesquels le répondant ou l’élève pourront apparaître. Ces images pourront être utilisées sur des brochures, des affiches et/ou sur le site internet et les réseaux sociaux à des fins informatives et promotionnelles, étant précisé que L’Académie Vocale Singing Tree s’efforcera de n’utiliser que des images d’ambiance ou de groupe d’élèves. Le parent ou le représentant légal de l’élève concerné autorise donc l’Académie Vocale Singing Tree à utiliser l’image ou l’enregistrement sonore de ce dernier conformément à cette clause et, si l’élève a la maturité nécessaire, en accord ou concertation avec lui. En cas de refus de diffusion d’images ou vidéos, et pour toute demande d’accès, de rectification ou de suppression d’une photo ou d’une vidéo, le répondant ou l’élève majeur doit le signaler par écrit par email à academy@singing-tree.com ou par courrier à : Académie Vocale Singing Tree, avenue de Tivoli 19 bis, 1007 Lausanne.
Par leur admission, les élèves respectivement les représentants légaux des élèves mineurs cèdent à l’Académie Vocale Singing Tree leurs droits d’auteur et leurs droits voisins relatifs aux exécutions et enregistrements d’œuvres dans le cadre des cours et de toute autre activité organisée par l’institution.

Dispositions particulières
En cas de crise sanitaire ou politique grave ayant pour conséquence une décision de fermeture des écoles ordonnée par les autorités cantonales ou fédérales, les cours présentiels donnés l’Académie Vocale Singing Tree seront remplacés par de l’enseignement à distance. Par analogie, lors de toute situation d’urgence qui forcerait l’Académie Vocale Singing Tree à fermer momentanément l’un ou l’autre de ses bâtiments, l’enseignement à distance viendra remplacer l’enseignement présentiel. L’Académie Vocale Singing Tree mettant tout en œuvre pour maintenir la continuité de l’enseignement, aucun dédommagement ne sera proposé́.

Inscription aux stages et aux masterclasses
L’élève est inscrit pour la durée du stage ou de la masterclasse.
L’Académie se réserve le droit d’annuler un stage ou une masterclasse si le nombre minimum d’élèves (7) n’est pas atteint.
En cas d’annulation ces derniers seront remboursés dans sa totalité.
L’inscription devient effective dès la confirmation écrite de l’Académie et dès la réception du solde du stage ou de la masterclasse.

Ecolage et paiement
Le paiement se fait dès l’inscription en totalité sur notre site internet ou par virement bancaire.
La taxe d’inscription s’élève à CHF 30.-, celle-ci est comprise dans le tarif. Cette dernière garantit votre place au sein dudit stage ou masterclasse.
Les tarifs des stages et des masterclasses sont susceptibles d’un réajustement annuel, effectif l’année scolaire suivante.

Résiliation
Une résiliation d’inscription au stage ou à une masterclasse est possible, sous conditions :
a) Avant le début du stage : dans ce cas la résiliation entraînera la perte des frais d’inscription de CHF 30.-.
b) A partir du jour du début du stage ou de la masterclasse: le solde du stage ou de la masterclasse est dû.
c) Force majeure : si l’inscrit est empêché de suivre le stage par suite de force majeure dûment reconnue (comme un accident), l’inscription est résiliée. L’élève empêché, ou son répondant financier, a la charge de la preuve de la force majeure. Il doit alors justifier l’incapacité à suivre le stage par écrit dans les meilleurs délais. Lorsque la force majeure est retenue, seules les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata temporis de la valeur prévue au contrat. Le cas échéant, le remboursement du trop-perçu aura lieu dans un délai de 2 semaines.

Conditions spécifiques pour les élèves avec carte de cours
Abonnement de 10 cours et abonnement de 5 cours.
Les abonnements doivent être payés avant le début des cours.
Les abonnements sont valables pour une durée de 12 mois, à compter du paiement de l’écolage.
Ils sont renouvelables sans limite.

Annulation
Les annulations doivent être annoncées au professeur au moins 24 heures à l’avance.
Un cours annulé moins de 24 heure à l’avance sera décompté de la carte.